Claire Delpech


De: Delpech (Claire, Mauricette, Josette)
responsable au sein d'une fédération nationale d'élus de l'intercommunalité ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement et de la rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du logement et de la rénovation urbaine"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000050997617(source JORF)
nomination
18 Janvier 202518/01/2025
De: Claire DELPECH
Objet:
membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
c)
représentants de la Fédération des entreprises locales
Titulaire : Pierre de LA RONDE, Fédération des entreprises publiques de l'habitat
Suppléant
Groupe:
Comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
suppleant
JORFTEXT000038109856(source JORF)
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Claire DELPECH
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Assemblée des communautés de France
Suppléante
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000034945050(source JORF)
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Claire DELPECH
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
24e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="24"
JORFTEXT000034604750(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Claire DELPECH
Objet:
membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
e)
représentants de l'Assemblée des communautés de France
Suppléant
Groupe:
Comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
suppleant
JORFTEXT000033306396(source JORF)
nomination
26 Octobre 201626/10/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.